Soutenance de thèse de CAPIEZ Jean
Titre de thèse
Les caractéristiques des biens. Une optimisation légistique
Attributes of Things. Optimizing Legal Category Design
Résumé de la thèse
La légistique pointilliste empile des catégories jetables de biens ultra-spéciaux, sans esprit d'ensemble. L'erreur, souvent évitable, est de viser les « sortes » de choses en surface, plutôt que leurs « caractéristiques » à la racine (pain plutôt que comestible). Ces dernières sont de meilleurs concepts à deux titres.
Par leur extension, elles simplifient d'un coup la multitude de sortes qui tombent sous leur champ. Le droit positif les contient d'emblée, ou en puissance. Les sortes qui s'y empilent partagent des fragments de régimes, et des caractéristiques ; on peut les y réduire. L'induction révèle un corps transversal de règles sur les biens, hors du droit des biens.
Par leur instabilité, elles démultiplient les régimes possibles. Certaines sortes peuvent, selon le contexte, présenter ou non certaines caractéristiques. Cette liberté interdit toute réduction après coup. Tant mieux : cette limite en aval est une force en amont, au niveau de la construction des règles. Peu de caractéristiques suffisent à produire énormément d'assemblages de régimes. La construction puis l'analyse d'un réseau formel des concepts sur les biens démontrent et quantifient cette modularité explosive.
Leur système est parcimonieux, parce qu'il est expressif et léger. La parcimonie ne se plaide pas comme valeur, même légistique. Elle se mesure.
Thesis resume
Pointillist lawmakers pile up throwaway categories of ultra-specific goods, with no unifying design. The error – often avoidable – is to target the surface “kinds” of things rather than their underlying “attributes” (baguette rather than edible). Attributes make for better concepts, on two counts.
By their extension, attributes simplify at a stroke the multitude of kinds falling under them. Positive law already contains them, outright or in potentia. Its kinds share bundles of legal consequences and attributes; they can therefore be reduced to those attributes. This induction reveals unified rules about things, beyond property law.
By their instability, attributes multiply the range of possible legal consequences. Some kinds may, depending on context, exhibit certain attributes or not. In such variability, ex post reduction cannot work. All the better. This downstream limit is an upstream strength. In rule-construction, few attributes suffice to produce a great many bundles of legal consequences. Building and then analyzing a formal network of concepts about things demonstrates this combinatorial power – and quantifies it.
This attributes-based system is parsimonious because it is expressive and lean. Parsimony is not a value to be argued for – not even in category design. It is something to be measured.