Soutenance de thèse de Julien PADOVANI

Peut-on continuer à penser la justice constitutionnelle à travers les modèles ? Cette question est à l’origine de la présente recherche, prenant acte du délaissement doctrinal pour cet outil méthodologique. Sur les bases de la proposition fondatrice, formulée dans sa thèse par Charles Eisenmann, la pensée, en termes de modèles, a été d’une grande richesse, à la fin du siècle dernier, avant de s’estomper. La présente étude s’inscrit dans la continuité de ces travaux et, en particulier, de ceux de Francisco Rubio Llorente, suggérant d’étudier le contentieux constitutionnel à travers un prisme téléologique. Suivant la proposition de l’auteur, distinguant entre le modèle centré sur la loi et celui axé sur les droits et libertés, la recherche aborde cette tension à travers l’étude du système français de justice constitutionnelle. Elle met en évidence un basculement de la finalité du contrôle juridictionnel de constitutionnalité, de la loi vers les droits, accéléré par l’instauration de la QPC et fournit un matériel pertinent pour la construction de la modélisation. En raison des limites de l’articulation loi/droits, la proposition doctrinale originelle est reformulée, par la mise en évidence de la tension entre la séparation des pouvoirs et les droits, comme objets de la finalité du contentieux constitutionnel. Les enjeux d’une telle modélisation sont nombreux. La construction de modèles n’est pas une fin en soi et permet, notamment, d’attirer l’attention la nature du contrôle opéré et l’étendue des pouvoirs du juge, mettant l’accent sur la problématique de la légitimité de son intervention. La présente recherche a une visée exploratoire. Elle ne fournit pas une analyse du droit positif mais propose un outil susceptible de le faire, s’inscrit dans une démarche de réhabilitation de la modélisation dans l’étude du droit, reposant sur une appréhension des modèles comme outils à visée descriptive, rejetant leur dimension prescriptive. La thèse formule une proposition qui pourra être enrichie par la pratique, les modèles ayant vocation à évoluer et à être précisés au moment de leur utilisation.

Are theoretical models still a good vehicle to think about constitutional justice ? This question is at the bottom of this study, recording the doctrinal neglect of this methodological tool. Modelling has indeed faded away in recent times, after having flourished in the end of the last century on the basis of its founding proposal formulated in Charles Eisenmann’s PhD essay. This study reconnects with these works and, in particular, with those of Francisco Rubio Llorente, suggesting that constitutional litigation should be studied through a teleological prism. Following the author's proposal, distinguishing between a law-centred model and a rights-centred one, the research focuses on the French constitutional justice system. It highlights a reconfiguration of judicial review around rights and freedoms, accelerated by the introduction of ex post constitutionality review. It thus provides the material that can be used to build a new modelling. Because of its limitations, the original doctrinal proposal is indeed reformulated by highlighting the tension between separation of powers and human rights as the two kinds of purposes assigned to constitutional litigation. The stakes of such modelling are numerous. In particular, it makes it possible to draw attention to the nature of the control carried out and to the extent of power granted to constitutional judges, emphasizing the legitimacy issue of constitutional justice. This research is exploratory in nature. It provides, not an analysis of positive law, but a tool that can enable such an analysis. It is thus part of an approach trying to rehabilitate modelling in legal studies, based on an understanding of models as descriptive tools and rejecting their prescriptive dimension. The thesis formulates a proposal that can be enriched by practice, the models being intended to evolve over time and to be refined as they are used.