Textes juridiques

Arrêté du 25 mai 2016 modifié relatif à la formation doctoral

Charte du doctorat AMU

Réglement intérieur de l'Ecole doctorale 67

Réglement intérieur du Collège doctoral d'AMU

Procès verbaux de la Commission Recherche d'AMU

Arrêté du 22 février 2019 définissant les compétences des diplômés du doctorat et inscrivant le doctorat au répertoire national de la certification professionnelle

Doctorants contractuels :

Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche

Décret n° 2016-1173 du 29 août 2016 modifiant le décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche

Attachés temporaires d'enseignements et de recherches :

Décret n° 88-654 du 7 mai 1988 relatif au recrutement d'attachés temporaires d'enseignement et de recherche dans les établissements publics d'enseignement supérieur

Arrêté du 31 octobre 2018 fixant les règles d'organisation générale, la nature, la durée, les coefficients et le programme des épreuves du concours externe spécial d'entrée à l'Ecole nationale d'administration réservé aux titulaires d'un diplôme de doctorat

Habilitation à diriger des recherches :

Arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches