Soutenance de thèse de Ornella SEIGNEURY

Jusque dans les années 2020, la littérature académique sur les droits et libertés, en particulier celle de la doctrine constitutionnaliste française, a majoritairement négligé le droit de l’homme à l'environnement. Malgré sa proclamation depuis 1972 dans des textes internationaux et depuis 2004 dans la Constitution française et la majorité des constitutions dans le monde, le droit à un environnement sain et équilibré est souvent délaissé au profit d’autres droits, supposés moins indéterminés. En tant que droit-résilience de la troisième génération des droits de l’homme, il peut être individuel, collectif, anthropocentré ou non. Cette recherche démontre comment ce droit fondamental novateur rend nécessaire de poser un nouveau regard sur le droit des droits de l’homme et des libertés fondamentales, stimulant une rupture avec l'héritage traditionnel. Reconnaître son caractère collectif, transgénérationnel et écocentrique valorise les théories des droits fondamentaux, malgré les débats sur son impact démocratique. Cependant, son unicité réside dans sa capacité à relier individu et collectif, protégeant ainsi contre l'oppression étatique et les injustices environnementales. Envisager le système juridique au sein d'une planète aux ressources limitées nécessite une refonte substantielle de l'État de droit actuel.

Until the 2020s, academic literature concerning rights and freedoms, especially within the realm of French constitutional doctrine, predominantly overlooked the human right to the environment. Despite its proclamation in international texts since 1972 and within the French Constitution since 2004, along with the majority of constitutions worldwide, the right to a healthy and balanced environment is often overshadowed by other rights assumed to be less ambiguous. As a resilience-right of the third generation of human rights, it can be individual, collective, anthropocentric, or non-anthropocentric. This study demonstrates how this innovative fundamental right necessitates a fresh perspective on human rights law and fundamental freedoms, inciting a departure from traditional heritage. Recognizing its collective, transgenerational, and ecocentric nature enhances theories of fundamental rights, not-withstanding debates about its democratic impact. Nevertheless, its distinctiveness lies in its ability to bridge the individual and the collective, thus safeguarding against state oppression and environmental injustices. Considering the legal system within the context of a planet with limited resources calls for a substantial overhaul of the present rule of law.